Signature électronique pour un contrat de presta à distance, retours ?

[Nestor4]

Hello la cave,

Je continue de progresser sur le côté pro : une boîte d'événementiel m'a sollicité pour installer un setup arpschuino sur une petite tournée cet automne, et ils m'ont envoyé un contrat de prestation à signer. Le souci c'est qu'ils sont basés à Lille et moi à Toulouse, donc pas question de descendre faire un Chronopost pour deux paraphes.

Ils me proposent une signature électronique via leur prestataire habituel, soi-disant "qualifiée eIDAS niveau avancé" et opposable juridiquement (en gros, équivalent d'une signature manuscrite devant huissier). C'est la première fois que je fais ça, je voudrais comprendre avant de cliquer sans lire. Entre le SMS d'auth, le certificat numérique, les différents niveaux eIDAS et la conservation du document scellé, je suis pas du tout au clair.

Est-ce que parmi vous certains ont déjà signé des contrats freelance comme ça ? Le truc est-il vraiment opposable en cas de litige ? Et si le client a choisi un prestataire, est-ce que ça change quelque chose pour moi ? Je préfère me renseigner avant plutôt que regretter après.

Merci, Nestor

MODERATION : SUPPRESSION D'UN LIEN COMMERCIAL

[David]

Salut, oui, j’ai déjà eu affaire à la signature électronique pour des documents pro. Au début c’est vrai que tous les termes autour d’eIDAS et des certificats peuvent sembler compliqués. Si le prestataire est sérieux, le processus est normalement assez simple côté utilisateur. Je regarderais surtout ce qui est prévu concernant l’identification, la preuve de signature et la conservation du document signé. Et je garderais bien une copie du contrat finalisé de mon côté.